MENTIONS LÉGALES
& CGV
MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site Le présent site internet est édité par :
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Nom de la marque : KLTI
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Statut juridique : Entrepreneur individuel
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Siège social : 18 résidence villa créole belcourt Baie-Mahault
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Numéro SIRET : 99083376600019
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Directeur de la publication : Célia Saint-Auret
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Email de contact : saintauret.celia@outlook.fr
2. Hébergement du site Le site est hébergé par la société Wix :
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Nom de l'hébergeur : Wix.com Inc.
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Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158, États-Unis
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Téléphone : +1 415-639-9034
3. Propriété intellectuelle L'ensemble des éléments figurant sur le site KLTI (textes, images, logos, photographies de t-shirts, design) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Célia Saint-Auret.
4. Données personnelles Les informations recueillies lors des commandes (nom, prénom, adresse de livraison, email) sont strictement nécessaires au traitement des commandes de t-shirts et à la gestion de la relation client. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l'adresse : saintauret.celia@outlook.fr.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Article 1 : Objet Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de t-shirts et autres articles textiles de la marque KLTI via son site internet.
Article 2 : Produits et Prix Les caractéristiques des t-shirts vendus par KLTI sont présentées sur les fiches produits (tailles, couleurs, composition). Les prix de nos t-shirts sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). KLTI se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les frais de livraison sont facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la commande.
Article 3 : Commande L'acheteur valide sa commande lorsqu'il clique sur le bouton "Confirmer la commande" (ou équivalent) après avoir accepté les présentes CGV. Toute commande confirmée vaut acceptation des prix et descriptions des t-shirts disponibles à la vente. KLTI confirmera la réception de la commande par l'envoi d'un e-mail.
Article 4 : Paiement Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le règlement des achats s'effectue par Carte bancaire. Les transactions sont sécurisées par notre prestataire de paiement.
Article 5 : Livraison Les t-shirts sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. KLTI livre en Guadeloupe, Martinique, Guyane, et en France Hexagonale. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé. KLTI ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
Article 6 : Droit de rétractation et Retours Conformément à la législation française (article L.121-21 du Code de la Consommation), vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de vos t-shirts pour exercer votre droit de rétractation. Les t-shirts doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés, non lavés, et avec leurs étiquettes. Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. En cas de rétractation conforme, KLTI remboursera l'acheteur dans un délai de 14 jours suivant la réception des articles retournés.
Article 7 : Garanties Tous nos t-shirts bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de produit défectueux ou non conforme, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Article 8 : Litiges et Droit applicable Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents (Tribunal compétent de Pointe-à-Pitre).
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